{"id":12475,"date":"2018-06-08T14:00:23","date_gmt":"2018-06-08T12:00:23","guid":{"rendered":"http:\/\/activite-piscine.com\/?p=12475"},"modified":"2018-06-06T10:20:05","modified_gmt":"2018-06-06T08:20:05","slug":"controle-fiscal-comment-lapprehender-au-mieux","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/activite-piscine.com\/en\/business\/controle-fiscal-comment-lapprehender-au-mieux\/","title":{"rendered":"Contr\u00f4le fiscal : comment l\u2019appr\u00e9hender au mieux"},"content":{"rendered":"

Redout\u00e9 de tous, le contr\u00f4le fiscal est pourtant un \u00e9l\u00e9ment presque incontournable de la vie d\u2019une entreprise. <\/strong>En effet, les statistiques montrent qu\u2019en moyenne, une entreprise est contr\u00f4l\u00e9e tous les neuf ans. Certes, <\/strong>passer sous les fourches caudines de l\u2019administration reste une \u00e9preuve, mais pas toujours un constat d\u2019\u00e9chec.<\/strong><\/p>\n

\"controle<\/p>\n

Long, pi\u00e9geux, difficile \u00e0 suivre, jou\u00e9 d\u2019avance\u2026 les qualificatifs utilis\u00e9s pour d\u00e9crire le contr\u00f4le fiscal ne sont pas des plus \u00e9logieux. Les statistiques fournies par l\u2019administration fiscale sur les r\u00e9sultats des contr\u00f4les tendraient d\u2019ailleurs \u00e0 les confirmer, puisque les redressements semblent plus nombreux (+ 18 % en 2015). Au-del\u00e0 des chiffres et des a priori, il convient surtout de s\u2019armer de patience et d\u2019organisation pour aborder au mieux le contr\u00f4le fiscal, puisque tr\u00e8s rares sont les entreprises qui y \u00e9chappent. En effet, on ne le dira jamais assez, alors rappelons ici qu\u2019un contr\u00f4le fiscal ne se joue pas le jour o\u00f9 l\u2019on re\u00e7oit la notification qui le d\u00e9clenche. Un contr\u00f4le fiscal r\u00e9ussi, autrement dit qui se solde sans redressement ou avec une sanction minimale, est avant tout le fruit d\u2019une comptabilit\u00e9 bien tenue. En interne, le comptable \u2013 s\u2019il existe \u2013 a un r\u00f4le d\u00e9cisif, mais il faut aussi veiller au travail de l\u2019expert-comptable. Autrement dit, ne pas h\u00e9siter \u00e0 l\u2019interroger chaque fois que l\u2019on re\u00e7oit une notification de l\u2019administration pour bien s\u2019assurer qu\u2019il prend en compte de nouvelles dispositions fiscales et\/ou comptables. Une comptabilit\u00e9 bien tenue n\u00e9cessite aussi (et surtout) un peu d\u2019investissement personnel de la part du dirigeant qui doit notamment s\u2019assurer de conserver tous les justificatifs de ses frais et de ceux de ses collaborateurs, cibles favorites de l\u2019administration.<\/p>\n

Voici quelques conseils pour passer sans trop de difficult\u00e9s cette \u00e9tape qui reste n\u00e9anmoins une \u00e9preuve redout\u00e9e et redoutable\u2026<\/p>\n

1- se pr\u00e9parer bien en amont<\/h2>\n

Le contr\u00f4le fiscal, comme l\u2019immense majorit\u00e9 des \u00e9l\u00e9ments de gestion, est d\u2019abord une histoire d\u2019anticipation, donc de pr\u00e9paration qui passe avant tout par une tenue en r\u00e8gle de la comptabilit\u00e9. Si celle-ci vient \u00e0 \u00eatre contr\u00f4l\u00e9e par l\u2019administration, plusieurs \u00e9tapes vont se succ\u00e9der. La premi\u00e8re vient avec la r\u00e9ception d\u2019un avis de v\u00e9rification de comptabilit\u00e9. Celui-ci est la plupart du temps adress\u00e9 \u00e0 l\u2019entreprise par lettre recommand\u00e9e avec AR, mais ce formalisme n\u2019est pas obligatoire, l\u2019avis peut donc \u00eatre simplement notifi\u00e9 par un courrier classique. Peu importe la forme, sur le fond, il faut alors se mettre dans les starting-blocks ! \u00ab L\u2019avis de v\u00e9rification ne marque pas le v\u00e9ritable point de d\u00e9part du contr\u00f4le. Celui-ci ne d\u00e9bute en effet que lorsque vous remettez \u00e0 l\u2019agent du fisc le fichier des \u00e9critures comptables<\/em> \u00bb, pr\u00e9vient toutefois Me<\/sup> Steve Jakubowski, avocat au sein du cabinet Avocats Picovschi. Il doit en effet s\u2019\u00e9couler un \u201cd\u00e9lai raisonnable\u201d entre la date de r\u00e9ception de l\u2019avis de v\u00e9rification et le d\u00e9but des op\u00e9rations de contr\u00f4le. De fait, deux jours francs constituent le minimum, mais bien souvent ce d\u00e9lai se compte en semaines. Le temps de se pr\u00e9parer et de constituer le fichier des \u00e9critures comptables. Lequel est en g\u00e9n\u00e9ral fait par l\u2019expert-comptable qui saura r\u00e9pondre au formalisme exig\u00e9 par l\u2019administration. Ce laps de temps entre l\u2019avis de v\u00e9rification et l\u2019arriv\u00e9e de la personne en charge du contr\u00f4le doit aussi servir \u00e0 v\u00e9rifier la comptabilit\u00e9 de la soci\u00e9t\u00e9 en compagnie du comptable et surtout de l\u2019expert-comptable afin d\u2019identifier les \u00e9ventuels points de litige \u2013 pas forc\u00e9ment des fautes, mais plus souvent des interpr\u00e9tations des r\u00e8gles qui peuvent diff\u00e9rer entre vous et l\u2019administration. En \u00e9tant pr\u00eat, il sera toujours plus facile de d\u00e9fendre ses positions ! Enfin, Il faut \u00e9galement s\u2019assurer que les documents justificatifs peuvent \u00eatre tr\u00e8s rapidement mis \u00e0 disposition du fisc, s\u2019il les exige.<\/p>\n

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Le contr\u00f4le fiscal en bref<\/h3>\n

La dur\u00e9e d\u2019un contr\u00f4le fiscal<\/strong> : variable suivant la taille de l\u2019entreprise, mais rarement en dessous de 3 \u00e0 4 mois.<\/p>\n

L\u2019objet du contr\u00f4le fiscal<\/strong> : le fisc peut contr\u00f4ler au plus les trois derniers exercices comptables d\u2019une entreprise.
\nSachez que les contr\u00f4les qui se d\u00e9roulent durant le dernier semestre sont souvent conduits de fa\u00e7on plus rapide (mais ils ne se soldent pas par moins de redressements) car le fisc sait qu\u2019il n\u2019a que quelques mois pour v\u00e9rifier la comptabilit\u00e9 de l\u2019ann\u00e9e n\u00a0\u2013\u00a03.<\/p>\n

Les \u00e9l\u00e9ments les plus contr\u00f4l\u00e9s\u00a0<\/strong>: ils sont tr\u00e8s diff\u00e9rents, mais les acteurs du secteur de la piscine peuvent craindre le recours \u00e0 la sous-traitance. \u00ab Il est primordial de bien penser \u00e0 r\u00e9cup\u00e9rer les attestations de vigilance de chacun de ses sous-traitants<\/em> \u00bb, insiste Me<\/sup> Jakubowski. Le fisc surveille aussi de pr\u00e8s les frais de d\u00e9placements, les invitations, les cadeaux et les indemnit\u00e9s kilom\u00e9triques. Tous ces \u00e9l\u00e9ments doivent \u00eatre justifi\u00e9s et attest\u00e9s par des notes de frais incluant les justificatifs des d\u00e9penses et les motifs.<\/p>\n

Les recours possibles<\/strong> : toute taxation d\u2019office peut \u00eatre contest\u00e9e sous 30 jours, via une contestation argument\u00e9e, et \u00e9tay\u00e9e si besoin par des justificatifs.<\/p>\n

Une proc\u00e9dure de redressement contradictoire peut aussi \u00eatre engag\u00e9e d\u2019abord en adressant, sous 30 jours apr\u00e8s sa r\u00e9ception, un courrier demandant \u00e0 exercer le d\u00e9lai de 30 jours pour r\u00e9pondre aux observations de l\u2019administration. Ensuite, en apportant sous 30 jours des \u00e9l\u00e9ments pour justifier ce qui est reproch\u00e9. Le contribuable peut enfin exercer des recours hi\u00e9rarchiques (Inspecteur principal ou divisionnaire et Interlocuteur d\u00e9partemental) et saisir la commission d\u00e9partementale des imp\u00f4ts directs et taxes sur le chiffre d\u2019affaires.<\/p>\n<\/div>\n

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\u00a02- \u00e9changer courtoisement<\/h2>\n

Le v\u00e9ritable point de d\u00e9part de la proc\u00e9dure de contr\u00f4le d\u00e9bute avec le premier rendez-vous fix\u00e9 par le v\u00e9rificateur. \u00ab Il est indispensable d\u2019\u00eatre pr\u00e9sent pour le premier rendez-vous avec le repr\u00e9sentant de l\u2019administration fiscale. Cette premi\u00e8re rencontre assez informelle, d\u2019\u00e0 peine une heure, permet de remettre le fichier des \u00e9critures comptables \u00e0 l\u2019administration fiscale, mais aussi et surtout de d\u00e9crire les conditions d\u2019exercice de son activit\u00e9<\/em> \u00bb, d\u00e9taille l\u2019avocat. Le v\u00e9rificateur pr\u00e9cisera alors ce qu\u2019il entend regarder, en g\u00e9n\u00e9ral sur les trois derniers exercices comptables, p\u00e9riode sur laquelle peut s\u2019exercer un contr\u00f4le fiscal. En revanche, ce premier contact n\u2019a pas pour objectif d\u2019entrer dans les d\u00e9tails du contr\u00f4le, il faut attendre pour cela que l\u2019agent du fisc ait pris connaissance des documents comptables qui lui ont \u00e9t\u00e9 remis. Lors de cette premi\u00e8re rencontre, il est \u00e9galement temps de pr\u00e9senter au contr\u00f4leur la personne qui sera son interlocuteur durant le temps du contr\u00f4le si le chef d\u2019entreprise ne s\u2019acquitte pas de cette t\u00e2che. En effet, en g\u00e9n\u00e9ral, d\u2019autres r\u00e9unions jalonnent la p\u00e9riode du contr\u00f4le. Elles permettent de remettre au v\u00e9rificateur les documents comptables qu\u2019il exige (par exemple les factures, les notes de frais, etc.), mais contrairement au premier, le dirigeant n\u2019est pas tenu d\u2019assister \u00e0 ces rencontres s\u2019il a choisi de d\u00e9l\u00e9guer le suivi de la proc\u00e9dure \u00e0 son comptable ou \u00e0 son expert-comptable. Cette proc\u00e9dure est certes un temps de contr\u00f4le, mais aussi un \u00e9change. De ce fait, il est inutile de se livrer \u00e0 un exercice d\u2019intimidation avec le v\u00e9rificateur, qui a acc\u00e8s \u00e0 tous les documents comptables et fiscaux de l\u2019entreprise mais aussi aux livres et registres et autres contrats. Il est donc pr\u00e9f\u00e9rable au contraire de lui simplifier la t\u00e2che en lui fournissant en temps et en heure les documents qu\u2019il demande. Et l\u2019on peut tout \u00e0 fait, \u00e0 ce stade, apporter quelques commentaires en lien avec les documents demand\u00e9s, afin de justifier certains choix.<\/p>\n

\"panneau<\/p>\n

<\/h2>\n

3- conclure au mieux<\/h2>\n

La proc\u00e9dure de contr\u00f4le s\u2019ach\u00e8ve toujours par une r\u00e9union de synth\u00e8se. Une occasion ultime de d\u00e9fendre les arbitrages et\/ou pratiques que vous avez pu faire. \u00ab Si la pr\u00e9sence du chef d\u2019entreprise n\u2019est pas obligatoire tout au long des mois durant lesquels se d\u00e9roule le contr\u00f4le fiscal, elle est imp\u00e9rative lors du dernier, dit r\u00e9union de synth\u00e8se, car c\u2019est l\u00e0 que le v\u00e9rificateur fait part des \u00e9ventuels redressements qu\u2019il entend demander. La r\u00e9union de synth\u00e8se est justement l\u00e0 pour apporter des \u00e9claircissements aux redressements envisag\u00e9s par le v\u00e9rificateur. Il ne faut donc pas h\u00e9siter \u00e0 prendre la parole pour justifier vos choix, mais pour cela il vaut mieux se faire assister de son expert-comptable qui apportera des arguments<\/em><\/p>\n

souvent plus techniques et compl\u00e9mentaires aux v\u00f4tres \u00bb, pr\u00e9cise Me<\/sup> Jakubowski. Quelques jours apr\u00e8s ce clap de fin, la bonne surprise peut venir d\u2019une absence de redressement. Mais le r\u00e9alisme optera plus certainement pour la r\u00e9ception d\u2019une \u201cproposition de rectification\u201d, autrement dit le motif et le montant du redressement fiscal. \u00c0 ce stade, il est encore possible de contester cette d\u00e9cision, mais l\u2019on entre alors dans une proc\u00e9dure longue et encore plus complexe que celle du contr\u00f4le \u00e0 proprement parler. \u00ab La proposition de rectification peut parfois comporter diff\u00e9rentes notifications, notamment une taxation d\u2019office et une proc\u00e9dure de rectification contradictoire. On ne r\u00e9pond pas \u00e0 ces injonctions de la m\u00eame fa\u00e7on, mais il est souvent compliqu\u00e9 de diff\u00e9rencier les recours que l\u2019on peut exercer. Ils sont au nombre de trois et ils doivent se faire dans des d\u00e9lais pr\u00e9cis<\/em> \u00bb, r\u00e9sume Me<\/sup> Jakubowski.<\/p>\n

Ainsi, une proc\u00e9dure de redressement contradictoire peut \u00eatre contest\u00e9e en adressant, sous 30 jours apr\u00e8s sa r\u00e9ception, un premier courrier demandant \u00e0 exercer le d\u00e9lai de 30 jours pour r\u00e9pondre. Il faudra ensuite apporter sous 30 jours des \u00e9l\u00e9ments de nature \u00e0 justifier ce qui est reproch\u00e9 (par exemple une attestation d\u2019une personne confirmant que son invitation \u00e0 d\u00e9jeuner \u00e9tait bien professionnelle).<\/p>\n

Au terme de ces \u00e9changes, l\u2019administration envoie une r\u00e9ponse aux observations du contribuable. Cette derni\u00e8re peut \u00e9teindre la proposition de rectification, dans ce cas le contr\u00f4le s\u2019ach\u00e8ve \u00e0 ce stade. Si la proposition de rectification est confirm\u00e9e, elle peut encore \u00eatre contest\u00e9e par la voie de trois niveaux successifs de recours aupr\u00e8s de diff\u00e9rentes institutions charg\u00e9es de trancher les litiges avec l\u2019administration fiscale. On s\u2019engage alors dans des d\u00e9marches longues et tr\u00e8s complexes qui n\u00e9cessitent de confier la gestion de ces contestations \u00e0 un professionnel qui saura r\u00e9pondre dans les d\u00e9lais et avec les bons arguments, car cette \u00e9tape est sans aucun doute la plus d\u00e9licate \u00e0 n\u00e9gocier\u2026<\/p>\n

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La v\u00e9rification de comptabilit\u00e9<\/strong><\/p>\n

Moins intrusif pour l\u2019entreprise et moins chronophage que la v\u00e9rification de comptabilit\u00e9, le contr\u00f4le de la comptabilit\u00e9 est une nouvelle forme de contr\u00f4le fiscal. Elle s\u2019exerce depuis les locaux de l\u2019administration et non dans l\u2019entreprise. D\u00e9sormais, la soci\u00e9t\u00e9 qui fait l\u2019objet de ce type de contr\u00f4le doit envoyer \u00e0 l\u2019administration fiscale les fichiers des \u00e9critures comptables dans un d\u00e9lai de 15 jours \u00e0 compter de la r\u00e9ception d\u2019un avis si elle tient une comptabilit\u00e9 informatis\u00e9e. L\u2019administration fiscale dispose alors d\u2019un d\u00e9lai de six mois pour effectuer le contr\u00f4le au cours duquel elle \u00e9change avec le contribuable par \u00e9crit ou par oral. \u00c0 la fin des op\u00e9rations de contr\u00f4le, comme dans le cadre de la v\u00e9rification de comptabilit\u00e9, l\u2019administration adresse au contribuable une proposition de rectification en cas d\u2019irr\u00e9gularit\u00e9s ou un avis d\u2019absence de rehaussement, si tout est en r\u00e8gle.<\/p>\n<\/div>\n

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Texte : Fran\u00e7oise Sigot<\/em><\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Redout\u00e9 de tous, le contr\u00f4le fiscal est pourtant un \u00e9l\u00e9ment presque incontournable de la vie d\u2019une entreprise. En effet, les statistiques montrent qu\u2019en moyenne, une entreprise est contr\u00f4l\u00e9e tous les neuf ans. Certes, passer sous les fourches caudines de l\u2019administration reste une \u00e9preuve, mais pas toujours un constat d\u2019\u00e9chec. Long, pi\u00e9geux, difficile \u00e0 suivre, jou\u00e9 […]<\/p>\n","protected":false},"author":18,"featured_media":12482,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[4,20],"tags":[],"class_list":["post-12475","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-business","category-gestion-et-productivite"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/activite-piscine.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/12475","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/activite-piscine.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/activite-piscine.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/activite-piscine.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/18"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/activite-piscine.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=12475"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/activite-piscine.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/12475\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/activite-piscine.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media\/12482"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/activite-piscine.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=12475"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/activite-piscine.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=12475"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/activite-piscine.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=12475"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}