{"id":14102,"date":"2018-12-04T14:00:39","date_gmt":"2018-12-04T13:00:39","guid":{"rendered":"https:\/\/activite-piscine.com\/?p=14102"},"modified":"2018-11-28T12:58:09","modified_gmt":"2018-11-28T11:58:09","slug":"gerer-la-maternite-et-ladoption","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/activite-piscine.com\/en\/business\/gerer-la-maternite-et-ladoption\/","title":{"rendered":"G\u00e9rer la maternit\u00e9 et l\u2019adoption"},"content":{"rendered":"

L\u2019\u00e9v\u00e9nement est joyeux, mais pour un employeur il n\u2019en reste pas moins d\u00e9licat \u00e0 g\u00e9rer sur le plan r\u00e9glementaire et organisationnel. Cependant, le mode d\u2019emploi existe, contrairement \u00e0 celui destin\u00e9 aux futurs parents !<\/strong><\/p>\n

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\"maternit\u00e9\"<\/em><\/p>\n

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En observant les d\u00e9cisions rendues par les conseils de prud\u2019hommes, on se rend compte que la maternit\u00e9 est un sujet qui divise de plus en plus employeurs et salari\u00e9es. Un paradoxe pour un \u00e9v\u00e9nement aussi positif que l\u2019arriv\u00e9e d\u2019un enfant. Pourtant, la grossesse est souvent redout\u00e9e par un employeur qui va devoir se passer d\u2019une collaboratrice durant plusieurs mois et organiser son remplacement ainsi que son retour, car le cong\u00e9 est loin d\u2019\u00eatre le seul \u00e9l\u00e9ment \u00e0 prendre en compte. Pour g\u00e9rer au mieux cette p\u00e9riode de maternit\u00e9, l\u2019id\u00e9al est de s\u2019organiser le plus en amont possible de la date de d\u00e9but du cong\u00e9 maternit\u00e9\u00a0; et, comme dans la plupart des actes de management, d\u2019associer le plus \u00e9troitement possible la future maman et le reste de l\u2019\u00e9quipe \u00e0 la gestion de cette p\u00e9riode dont la dur\u00e9e est variable. En effet, si le cong\u00e9 maternit\u00e9 est obligatoire, il s\u2019\u00e9tend sur un laps de temps qui d\u00e9pend d\u2019une part du rang de l\u2019enfant qu\u2019attend la salari\u00e9e et du nombre d\u2019enfants qu\u2019elle porte, mais aussi de son choix. Une r\u00e8gle fixe toutefois : les femmes enceintes ne peuvent pas \u00eatre \u00e0 leur poste de travail pendant une p\u00e9riode de 8 semaines au total avant et apr\u00e8s l\u2019accouchement, dont obligatoirement 6 semaines apr\u00e8s l\u2019accouchement. En dehors de cette p\u00e9riode d\u2019interdiction absolue d\u2019emploi, la salari\u00e9e enceinte peut moduler la dur\u00e9e de son cong\u00e9 comme elle le souhaite et comme son \u00e9tat de sant\u00e9 le lui permet. Et contrairement \u00e0 ce que pensent beaucoup d\u2019employeurs, en mati\u00e8re de maternit\u00e9, c\u2019est la salari\u00e9e qui d\u00e9cide. En effet, l\u2019organisation du cong\u00e9 appartient \u00e0 elle seule et elle n\u2019est pas formellement oblig\u00e9e de tenir son employeur au courant de ses intentions. En th\u00e9orie, aucune r\u00e8gle de droit n\u2019oblige, en effet, une femme enceinte \u00e0 informer son employeur de son \u00e9tat avant le premier jour de son cong\u00e9\u2026 Fort heureusement en pratique, les choses sont la plupart du temps tr\u00e8s diff\u00e9rentes. Et c\u2019est mieux ainsi car laisser l\u2019employeur dans l\u2019ignorance ne profite \u00e0 personne. Surtout pas \u00e0 la future maman qui peut avoir besoin de faire valoir certains droits, pour pr\u00e9server sa sant\u00e9 notamment. \u00ab La salari\u00e9e enceinte peut en effet refuser d\u2019ex\u00e9cuter certains travaux dangereux pour sa sant\u00e9 ou pour l\u2019enfant \u00e0 na\u00eetre, tels que la manipulation de produits chimiques, notamment le mercure, ou des rayonnements ionisants. Par ailleurs, la salari\u00e9e a int\u00e9r\u00eat \u00e0 se prot\u00e9ger en d\u00e9clarant sa grossesse puisque le fait d\u2019\u00eatre enceinte emp\u00eache par exemple un licenciement, sauf pour faute grave non li\u00e9e \u00e0 la grossesse ou pour une impossibilit\u00e9 de maintenir le contrat pour un motif \u00e9tranger \u00e0 la maternit\u00e9. Enfin, cela ouvre de toute fa\u00e7on droit \u00e0 un cong\u00e9 qui est indispensable<\/em> \u00bb, commente Me<\/sup> Marie-Jos\u00e9 Chaumont, avocate au barreau d\u2019\u00c9pinal, sp\u00e9cialiste en droit du travail.<\/p>\n

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Les r\u00e8gles<\/h2>\n

M\u00eame si l\u2019employeur peut avoir l\u2019impression que la gestion de la maternit\u00e9 lui \u00e9chappe, la salari\u00e9e est tenue de respecter quelques r\u00e8gles. D\u2019abord l\u2019informer de sa grossesse. En th\u00e9orie quand elle le souhaite, mais en g\u00e9n\u00e9ral bien souvent, la femme enceinte choisit d\u2019avoir pass\u00e9 la cruciale \u00e9tape du troisi\u00e8me mois pour pr\u00e9venir son employeur de sa grossesse, et rares sont les annonces tardives, notamment parce que la morphologie est l\u00e0 pour rappeler qu\u2019un heureux \u00e9v\u00e9nement se pr\u00e9pare ! Cette annonce doit s\u2019accompagner de la remise du certificat de grossesse qui pr\u00e9cise la date pr\u00e9vue de l\u2019accouchement. Afin de se placer dans le cadre r\u00e9glementaire, il est pr\u00e9f\u00e9rable pour la salari\u00e9e enceinte de pr\u00e9venir son employeur par lettre recommand\u00e9e avec avis de r\u00e9ception ou remise en mains propres contre signature. Si elle ne prend pas l\u2019initiative, l\u2019employeur peut lui remettre un \u00e9crit pr\u00e9cisant qu\u2019il a pris note des dates pr\u00e9sum\u00e9es de son cong\u00e9. En cas d\u2019adoption, le certificat d\u2019adoption remplace le certificat de grossesse.<\/p>\n

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L\u2019anticipation de l\u2019absence<\/h2>\n

Sous r\u00e9serve de l\u2019avis favorable du m\u00e9decin qui suit sa grossesse, une salari\u00e9e peut demander \u00e0 r\u00e9duire son cong\u00e9 pr\u00e9natal, dans la limite de 3 semaines. Dans ce cas, le cong\u00e9 postnatal est augment\u00e9 de la m\u00eame dur\u00e9e. Durant cette p\u00e9riode, il est souvent n\u00e9cessaire de r\u00e9organiser le service, voire l\u2019entreprise si celle-ci compte peu de collaborateurs, pour confier les t\u00e2ches de l\u2019absente \u00e0 ses coll\u00e8gues ou la remplacer. Pour cela, il est pr\u00e9f\u00e9rable d\u2019impliquer la future maman et le reste de l\u2019\u00e9quipe, \u00e0 tout le moins les coll\u00e8gues qui travaillent au quotidien avec la salari\u00e9e enceinte. Ces derniers ont en effet tr\u00e8s souvent des propositions int\u00e9ressantes et pragmatiques pour organiser le remplacement de leur coll\u00e8gue. Et il est surtout pr\u00e9f\u00e9rable d\u2019anticiper le plus possible cette r\u00e9organisation, car une grossesse est souvent jalonn\u00e9e de cong\u00e9s maladie en amont du cong\u00e9 maternit\u00e9. \u00ab Ils ne peuvent en aucun cas r\u00e9duire le cong\u00e9 maternit\u00e9<\/em> \u00bb, pr\u00e9vient l\u2019avocate. En revanche, ils peuvent permettre de tester une organisation envisag\u00e9e pendant le cong\u00e9 maternit\u00e9.<\/p>\n

\"cadre<\/p>\n

Le remplacement<\/h2>\n

Apr\u00e8s les tests \u00e9ventuels, il est temps de trancher et d\u2019opter pour une solution de remplacement. Deux options sont possibles. L\u2019int\u00e9rim est certes tr\u00e8s souple, mais souvent tr\u00e8s co\u00fbteux. L\u2019autre solution consiste \u00e0 embaucher quelqu\u2019un en CDD durant le temps du cong\u00e9 maternit\u00e9. Si cette derni\u00e8re option est retenue, il faudra encore choisir entre le CDD sans terme pr\u00e9cis qui produit ses effets jusqu\u2019au surlendemain du retour de la salari\u00e9e absente et le CDD \u00e0 terme pr\u00e9cis. Le CDD sans terme pr\u00e9cis doit pr\u00e9voir une dur\u00e9e minimale qui constitue une p\u00e9riode d\u2019emploi garantie, et ce, m\u00eame en cas de retour anticip\u00e9 de la salari\u00e9e remplac\u00e9e. En revanche, le CDD \u00e0 terme pr\u00e9cis comporte une date fixe de d\u00e9but et de fin de contrat que rien ne peut modifier. Mais il ne peut \u00eatre renouvel\u00e9 que deux fois, dans la limite globale de 18 mois. \u00c0 l\u2019inverse, plusieurs CDD sans terme pr\u00e9cis peuvent se succ\u00e9der sans aucun d\u00e9lai de carence entre les contrats et ainsi s\u2019adapter aux \u00e9ventuelles variations de dur\u00e9e du cong\u00e9 maternit\u00e9. \u00ab Dans les deux cas, le CDD doit \u00eatre \u00e9crit, mentionner le nom de la personne remplac\u00e9e et le motif pour lequel il est conclu, en l\u2019occurrence la maternit\u00e9, et la r\u00e9mun\u00e9ration du rempla\u00e7ant doit \u00eatre \u00e9gale \u00e0 celle du remplac\u00e9 si les missions qui lui sont confi\u00e9es sont identiques. Il est important de bien noter la qualification de la personne titulaire du CDD et de d\u00e9crire ses missions. Si le rempla\u00e7ant prend en charge les m\u00eames t\u00e2ches que la salari\u00e9e enceinte, il doit avoir le m\u00eame salaire, hormis l\u2019\u00e9ventuelle prime d\u2019anciennet\u00e9. Toutefois, si l\u2019employeur s\u2019organise pour confier plus de t\u00e2ches \u00e0 un coll\u00e8gue durant le cong\u00e9 de maternit\u00e9, la r\u00e9mun\u00e9ration peut \u00eatre moindre, \u00e0 condition de le pr\u00e9ciser dans le CDD<\/em> \u00bb, explique
\nMe <\/sup>Chaumont.<\/p>\n

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La reprise de poste<\/h2>\n

Apr\u00e8s le cong\u00e9 vient le temps de la reprise. La salari\u00e9e absente reprend donc son poste sous r\u00e9serve de l\u2019avis favorable du m\u00e9decin du travail. Elle doit en effet se soumettre \u00e0 une visite de reprise du travail qui doit \u00eatre organis\u00e9e \u00e0 l\u2019initiative de l\u2019employeur, au plus tard dans les 8 jours suivant sa reprise. Reste une derni\u00e8re cons\u00e9quence, plut\u00f4t rare, apr\u00e8s le cong\u00e9 maternit\u00e9 : \u00e0 son retour au poste, la salari\u00e9e peut demander \u00e0 b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019am\u00e9nagements pour allaiter son enfant. \u00c0 condition de pr\u00e9venir son employeur au moins 2 mois \u00e0 l\u2019avance, puis de fournir un certificat m\u00e9dical chaque mois, elle a droit \u00e0 une heure par jour, fractionn\u00e9e en 30 minutes le matin et 30 minutes l\u2019apr\u00e8s-midi, durant les heures de travail, pendant 1 an \u00e0 compter de la naissance de son enfant. Cette p\u00e9riode d\u2019allaitement est r\u00e9duite \u00e0 20 minutes si l\u2019employeur met \u00e0 disposition de la salari\u00e9e un local d\u00e9di\u00e9 \u00e0 l\u2019allaitement \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur ou \u00e0 proximit\u00e9 des locaux de travail. Ces temps de pause ne sont pas r\u00e9mun\u00e9r\u00e9s sauf dispositions conventionnelles contraires. \u00ab Enfin, il importe de se rappeler que la protection de la m\u00e8re contre le licenciement se prolonge durant dix semaines \u00e0 compter de son retour de cong\u00e9 maternit\u00e9, les \u201cmesures pr\u00e9paratoires\u201d, une convocation \u00e0 un entretien pr\u00e9alable au licenciement par exemple, prises par l\u2019employeur durant ce d\u00e9lai entra\u00eenant la nullit\u00e9 du licenciement prononc\u00e9 apr\u00e8s la fin de cette p\u00e9riode<\/em> \u00bb, souligne l\u2019avocate.<\/p>\n

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\"maternit\u00e9\"<\/p>\n

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Le cong\u00e9 parental<\/h2>\n

Parfois, apr\u00e8s un cong\u00e9 maternit\u00e9 vient le temps du cong\u00e9 parental. Ce cong\u00e9 peut \u00eatre partag\u00e9 par les deux parents. Il ne peut \u00eatre accord\u00e9 qu\u2019aux salari\u00e9s ayant au moins 1 an d\u2019anciennet\u00e9 dans l\u2019entreprise \u00e0 la date de la naissance de l\u2019enfant ou, en cas d\u2019adoption, de son arriv\u00e9e au foyer. Il prend fin aux 3 ans de l\u2019enfant ou ne peut au total exc\u00e9der 3 ans. \u00c0 l\u2019issue du cong\u00e9, le ou la salari\u00e9(e) doit retrouver son pr\u00e9c\u00e9dent emploi ou un emploi similaire avec une r\u00e9mun\u00e9ration au moins \u00e9quivalente. Quel que soit le b\u00e9n\u00e9ficiaire, il appartient au salari\u00e9 de choisir la formule qui lui convient : cong\u00e9 total ou temps partiel. L\u2019employeur ne peut pas s\u2019y opposer. Par ailleurs, Le salari\u00e9 peut choisir la dur\u00e9e du travail qui lui convient, mais la r\u00e9partition des horaires doit \u00eatre fix\u00e9e en accord avec l\u2019employeur. La dur\u00e9e initiale d\u2019un cong\u00e9 parental ne peut pas exc\u00e9der un an et deux renouvellements sont possibles. Lors de chaque renouvellement, le ou la b\u00e9n\u00e9ficiaire peut transformer son cong\u00e9 total en activit\u00e9 \u00e0 temps partiel ou inversement. Si le cong\u00e9 parental est sollicit\u00e9 par la jeune maman, la r\u00e9daction du CDD qui a \u00e9t\u00e9 conclu pour remplacer la salari\u00e9e enceinte est d\u00e9cisive. En effet, si le rempla\u00e7ant donne satisfaction, il suffit de prolonger le CDD sans terme pr\u00e9cis ou de conclure un nouveau CDD avec terme. En revanche, si l\u2019employeur souhaite profiter de la fin du cong\u00e9 maternit\u00e9 pour se s\u00e9parer du rempla\u00e7ant, les choses seront beaucoup plus compliqu\u00e9es.
\n\u00ab Si le CDD ne comporte pas la mention pr\u00e9cise qu\u2019il est conclu pour le cong\u00e9 maternit\u00e9 de Mme X, mais un motif qui peut \u00eatre par exemple pour une absence pour cause de maternit\u00e9, il sera difficile en cas de litige de faire valoir que ce CDD prend fin en m\u00eame temps que le cong\u00e9 maternit\u00e9 de la personne remplac\u00e9e<\/em> \u00bb, note Me<\/sup> Chaumont. Si le cong\u00e9 parental est accord\u00e9 au papa, il faudra alors le remplacer ou s\u2019organiser pour r\u00e9partir sa charge de travail entre ses coll\u00e8gues. Le plus souvent, c\u2019est bien \u00e9videmment la premi\u00e8re solution qui s\u2019impose. Il s\u2019agit alors d\u2019\u00eatre aussi scrupuleux dans la r\u00e9daction du CDD de son rempla\u00e7ant que si l\u2019on avait \u00e0 faire au remplacement d\u2019un cong\u00e9 maternit\u00e9. D\u2019o\u00f9 l\u2019importance de bien r\u00e9diger le CDD initial !<\/p>\n

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Texte : Fran\u00e7oise Sigot<\/em><\/p>\n

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L\u2019\u00e9v\u00e9nement est joyeux, mais pour un employeur il n\u2019en reste pas moins d\u00e9licat \u00e0 g\u00e9rer sur le plan r\u00e9glementaire et organisationnel. Cependant, le mode d\u2019emploi existe, contrairement \u00e0 celui destin\u00e9 aux futurs parents !     En observant les d\u00e9cisions rendues par les conseils de prud\u2019hommes, on se rend compte que la maternit\u00e9 est un […]<\/p>\n","protected":false},"author":18,"featured_media":14103,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[4,20],"tags":[],"class_list":["post-14102","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-business","category-gestion-et-productivite"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/activite-piscine.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/14102","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/activite-piscine.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/activite-piscine.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/activite-piscine.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/18"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/activite-piscine.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=14102"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/activite-piscine.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/14102\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/activite-piscine.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media\/14103"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/activite-piscine.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=14102"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/activite-piscine.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=14102"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/activite-piscine.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=14102"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}